Professionnels de santé : la vente de votre cabinet représente une étape importante dans votre vie professionnelle. Au moment de préparer la cession, une question revient souvent : « combien vais-je réellement devoir payer sur la plus-value ? »

La réponse dépend notamment de votre mode d’exercice. Il faut en effet distinguer  principalement deux grandes situations : vous exercez en nom propre ou en société au travers d’une SEL. Et les conséquences fiscales d’une cession peuvent être très différentes.

🧑‍⚕️ En BNC : plus-value à court terme ou à long terme ?

Pour un professionnel de santé exerçant en nom propre à l'IR, les plus-values professionnelles sont notamment distinguées entre court terme et long terme. La durée de détention est un élément déterminant. Pour les éléments détenus depuis plus de deux ans, la plus-value peut relever du régime du long terme, sous réserve des règles spécifiques applicables aux biens amortissables. C’est notamment le cas, dans de nombreuses situations, de la patientèle. Les plus-values à long terme bénéficient alors d’une fiscalité spécifique, avec un taux global d’imposition de 31,40 %.

Pour le matériel professionnel, le traitement est différent. Prenons un exemple concret : vous avez acheté un équipement professionnel 10 000 €. Quelques années plus tard, il est totalement amorti et sa valeur nette comptable est donc de 0 €. Vous le revendez 6 000 € : votre plus-value est alors de 6 000 €. Pour un bien amortissable détenu depuis plus de deux ans, la plus-value est à court terme à hauteur des amortissements déduits (et peut être à long terme pour la fraction qui excède ces amortissements). Dans cet exemple, la plus value à court terme de 6 000 € est intégrée à votre résultat BNC et soumise au barème progressif de l’impôt sur le revenu ainsi qu’aux cotisations sociales.

📊 Et pour une SEL soumise à l’IS ?

Le raisonnement est différent. La plus-value professionnelle réalisée par la société à l’IS est en principe intégrée à son résultat fiscal. Le taux normal de l’impôt sur les sociétés est actuellement de 25 %. Un taux réduit de 15 % peut également s'appliquer sous certaines conditions sur une première tranche de bénéfice.

👉 En résumé, la fiscalité d’une cession ne se résume pas à un simple calcul de plus-value et c’est pour cette raison qu’elle doit se préparer en amont. 

La réalisation d’une simulation peut vous permettre d’anticiper le coût de la cession et parfois d’identifier des leviers d’optimisation (éventuelle exonération des plus-values professionnelles) avant qu’il ne soit trop tard 📩

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